Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

W & S
CHARPENTES FRANCAISES, SAS

Numéro de dépôt :
4229718
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
W & S de CHARPENTES FRANCAISES

Présentation de la marque W & S

Déposée le 30 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « W & S »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARPENTES FRANCAISES domicilié(e) 11 Boulevard nominoe - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 046 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARPENTES FRANCAISES, Mle GUERCHET MORGANE domicilié(e) 11 Boulevard nominoe - 35740 - PACE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CHARPENTES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTES FRANCAISES , ET MOB , CHARPENTES FRANCAISES , WETS WOOD ET SHELTER , B BLANVILLAIN , SOLUTION POSE


CHARPENTES FRANCAISES, SAS - 11 Boulevard nominoe - 35740 - PACE - France - SIREN 392046983


CHARPENTES FRANCAISES, Mle GUERCHET MORGANE - 11 Boulevard nominoe - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680862 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Matériaux de construction métallique ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques ; profilés métalliques ; châssis métalliques ; armatures pour la construction métalliques ; plinthes métalliques ; châssis métalliques (construction) ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; toitures métalliques ; volets métalliques ; armatures de porte et fenêtres métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois de construction ; bois d'oeuvre ; charpentes non métalliques ; cloisons non métalliques ; poutre et poutrelles non métalliques ; couverture de toits non métalliques ; moulure non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; armature non métalliques pour la construction ;

Constructions ; réparations ; services d'installation ; constructions immobilières ; menuiserie ; installations de charpente ; montage d'échafaudage ; supervision (direction) de travaux de construction ; services d'isolation (construction) ;

Travaux sur bois ; traitement de matériaux ; décapage ; rabotage ; sciage.